Conditions gnrales d'utilisation et conditions de 
licence de logiciel

I. Droits d'utilisation / Garantie

1. La mise  disposition des logiciels SEW-EURODRIVE est un 
service spcial et gratuit destin  nos clients. Le prsent 
logiciel a t minutieusement dvelopp et test par SEW-
EURODRIVE. En raison de la complexit du programme et de 
notre large gamme de produits, il n'est cependant pas possible 
de mettre  disposition un logiciel absolument sans erreur 
et complet pour tous les types de configuration. Nous vous 
remercions donc pour votre comprhension puisque toutes les 
donnes du logiciel, telles que les caractristiques techniques, 
les descriptions, les illustrations et dessins, les indications 
de cotes et de tailles - mme si elles font rfrence  une 
norme DIN et/ou d'autres normes en vigueur - ainsi que les 
prix sont soumis  des modifications constantes. Ces donnes 
n'ont de valeur que si elles sont expressment confirmes 
pour un cas bien prcis par SEW-EURODRIVE. Dans tous les 
autres cas, nous ne pouvons garantir l'intgralit, 
l'exactitude et l'actualit des donnes.
Les indications fournies dcrivent les qualits des produits proposs par SEW,
mais n'ont pas de caractre dfinitif.

2. Sauf autorisation lgale, il est interdit de modifier, 
de perfectionner ou de traduire le logiciel.

II. Responsabilit

1. SEW-EURODRIVE ne saura tre tenu pour responsable des dommages causs par 
l'installation ou l'utilisation du logiciel que si ceux-ci sont imputables  une 
ngligence lourde ou  une intention dlibre de SEW-EURODRIVE ou de ses 
partenaires. En outre, SEW-EURODRIVE engage sa responsabilit pour des atteintes 
 la vie, au corps ou  la sant suite  des dommages causs de manire 
dlibre par SEW-EURODRIVE ou ses partenaires.

2. SEW-EURODRIVE ne saurait tre tenu pour responsable des 
consquences d'erreurs de saisie conscutives 

	-des instructions mal interprtes
	-une saisie de valeurs errones
	-des valeurs de rfrence fausses ou imprcises.

La saisie des donnes et la slection du bon rsultat parmi 
diffrentes propositions ne sont autorises que par du 
personnel qualifi. Le logiciel fait des propositions, mais 
ne prend en aucun cas la dcision finale ! En cas de doute, 
consultez votre interlocuteur SEW-EURODRIVE habituel.

3. SEW-EURODRIVE ne saura tre tenu pour responsable de 
mauvais rsultats conomiques, de pertes de marchs, de 
dommages indirects ou fortuits et de revendications de 
tiers,  l'exception des revendications de tiers suite  
la violation des droits de protection.

III. Divers
Tout litige entre les parties est soumis au droit de la Rpublique Fdrale 
d'Allemagne  l'exclusion des conditions de vente des Nations Unies rgissant 
les changes commerciaux internationaux. Le tribunal comptent est celui du 
sige de SEW-EURODRIVE  Bruchsal.

Bruchsal, avril 2002
